Il existe plusieurs écrivains qui n’ont pas pensé à protéger leurs œuvres en ligne. Cette négligence leur a valu de multiples déconvenues, notamment une exploitation abusive et une perte financière conséquente. Heureusement, il existe plusieurs solutions pour protéger vos créations sur le web. Les voici !
Sommaire :
L’horodatage et la signature électronique : des solutions numériques pour protéger les œuvres littéraires en ligne
Afin de mieux protéger vos œuvres en ligne, vous devez absolument avoir recours à des techniques digitales, dont l’horodatage et la signature électronique.
L’horodatage consiste à associer votre fichier à une date certaine afin de prouver son existence à un moment précis. Bien qu’elle paraisse simple et banale, cette solution requiert une attention particulière.
Vous devez absolument utiliser le meilleur VPN pour Mac pour éviter le piratage de vos données. En effet, cet outil vous permet de mettre en sécurité votre création et d’empêcher un imposteur d’en changer la date de création.
Quant à la signature électronique, elle vous offre la possibilité de signer votre livre et de lui donner une valeur probante. Évidemment, cette dernière est reconnue dans l’espace de l’Union européenne par le biais du règlement eIDAS.
Le bénéfice de cet avantage est conditionné par le choix d’une plateforme de signature électronique certifiée eIDAS. Ce faisant, vous avez droit à trois formes d’émargements électroniques. Il s’agit de :
- la signature simple ;
- la signature avancée ;
- la signature qualifiée.
Vous pouvez aussi utiliser le cachet électronique pour certifier votre création littéraire. Toutefois, cette démarche ne remplace aucunement un dépôt officiel. Assurez-vous donc de mettre votre œuvre dans les mains des autorités compétentes.
Bon à savoir : certaines plateformes de signature électronique disposent d’un service de vérification d’identité approfondie des signataires (scan de pièces d’identité, reconnaissance faciale, etc.).
La rédaction d’un contrat : un élément important en cas de collaboration
La protection contractuelle est aussi adéquate pour protéger vos œuvres en ligne. Cette solution est idéale lorsque vous travaillez avec des parties tierces (freelances, clients ou partenaires).
Dans ce contexte, les contrats à faire sont généralement celui de l’accord de confidentialité et celui comportant des clauses de cession. La première convention évite la divulgation de votre œuvre littéraire avant, pendant et après sa création.
La seconde convention sert à mieux encadrer la transmission ou non des droits d’exploitation liés à l’œuvre. Ainsi, les échanges entre professionnels sont sécurisés sur la base d’une preuve écrite. Cela facilite le dénouement en cas de litige.
Cette démarche nécessite une formalisation et la signature des différentes parties concernées. À défaut, elle n’est pas valable.
Attention : la rédaction d’un contrat concerne également les œuvres littéraires autoéditées comme LE BAL DES GARCES de l’auteure Abigaëlle ARCHER.
Le dépôt officiel d’œuvre : une démarche très importante à ne pas négliger
Même si votre œuvre littéraire est destinée à rester uniquement en ligne, vous devez quand même en faire un dépôt officiel. La Société des Gens de Lettres (SGDL) est l’institution chargée de recevoir les manuscrits et les textes littéraires.
Ce faisant, vous augmentez fortement la valeur juridique de votre création. Les autorités compétentes reconnaissent votre droit de paternité sur le livre. Il faut quand même noter que cette démarche est à la fois longue et très coûteuse.
Les droits d’auteur pour les œuvres littéraires originales
Selon l’article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle, toute création originale obtient la protection liée aux droits d’auteur dès sa réalisation. Cette sécurisation se fait de manière automatique et n’a nullement besoin de démarche.
Cependant, en cas de litige, vous devrez fournir les preuves d’antériorité de votre création par rapport à celle d’un autre auteur. Cette solution est donc étroitement liée à celle de l’horodatage et de la signature de votre œuvre littéraire sur votre PC, comme celui de LENOVO.
Exemple : vous êtes automatiquement protégé par les droits d’auteur en créant votre bande dessinée. Cependant, vous devez prouver au juge que vous êtes le premier à l’avoir fait en cas de litige avec un de vos collaborateurs ou avec votre meilleur ami.
Les autres solutions efficaces pour la protection des livres en ligne
Outre les solutions citées ci-dessus, il existe d’autres méthodes vous permettant de mettre votre création à l’abri du plagiat. Elles sont à la fois technique, comportementale et juridique.
Pour commencer, faites le dépôt de votre œuvre littéraire chez un notaire ou un huissier. Étant des officiers ministériels, ils offrent la preuve officielle de l’existence de votre création. Malgré cela, vous devrez toujours faire le dépôt au SGDL.
Ensuite, protégez techniquement votre création grâce à des astuces comme :
- l’insertion de métadonnées permettant de tracer sa provenance ;
- l’ajout de filigrane discret afin de dissuader toute envie de plagiat ;
- l’utilisation d’un système DRM limitant l’impression, la copie ou la durée d’accès au fichier numérique ;
- l’usage de licences claires régissant les manipulations possibles avec votre livre.
Enfin, vous devez surveiller votre œuvre en ligne et réagir en cas de problème. À cet effet, adoptez un outil de surveillance pour détecter les réutilisations non autorisées de votre création.
Une fois la fraude trouvée, faites-en le signalement aux plateformes concernées et aux modérateurs. N’hésitez pas à demander le retrait du livre des contenus disponibles. Ajoutez aussi un avis de droit d’auteur à vos œuvres littéraires.
Voilà, vous connaissez à présent toutes les solutions efficaces vous permettant de protéger judicieusement vos œuvres en ligne !
